Tribunal judiciaire de Bordeaux – 1ère Chambre Civile 2 juillet 2024 / n° 21/09443

Au sein d’une école supérieure de cinéma le scénario de film intitulé “L’ombre qui grandit” présenté par une étudiante a été sélectionnée par un jury de l’école, aux fins de réalisation du film par les étudiants lors de leur cursus.

Une personne avait déposé auprès de la SACD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques) un scénario pour un film intitulé “L’ombre qui grandit” sous un fichier intitulé “ L’ombre qui grandit V0.4.1.pdf” inspiré du livre “Une histoire sans nom”.

Après des mises en demeure de cesser toute activité utilisant son scénario, elle a saisi le Tribunal judiciaire en revendiquant les droits d’auteur attachés à cette œuvre. Elle a soutenu que l’empreinte de sa personnalité sur cette oeuvre réside dans l’écriture du scénario et le travail réalisé sur les personnages inspirés du livre “Une Histoire sans nom”.

Le tribunal rappelle que l’originalité s’entend comme le reflet de la personnalité du créateur, et démontre un parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de son auteur, de ses choix libres et créatifs et non de simples déclinaisons ou des transpositions, conférant ainsi à l’objet un caractère d’originalité.

L’étudiante revendiquait la protection du droit d’auteur se référant à une note d’intention à la version présentée à l’école pour la sélection pour le jury afin de détailler les caractéristiques de l’histoire, du décor, de l’atmosphère et des personnages de ce scénario afin d’expliciter ce qui marque l’empreinte de sa personnalité.

Le Tribunal a jugé que les modifications induites par une adaptation de roman qu’il s’agisse de sa sphère temporelle, géographique ou des personnages caractérisent parfaitement l’originalité d’une oeuvre et ne peuvent être écartés comme non probant de l’empreinte de la personnalité.

Ces modifications constituaient au contraire des choix, une composition et un mode narratif qui sont autant de manifestations de la personnalité.

La seule affirmation du caractère banal des modifications induites par une adaptation n’est nullement probante d’une absence d’originalité, sauf à dénier par principe à toute adaptation d’une oeuvre la possibilité de constituer une nouvelle œuvre.

En tout état de cause, une simple lecture du scénario a permis au tribunal de se convaincre qu’il constituait un agencement créatif d’une histoire qui comporte nécessairement des choix narratifs pour l’adaptation d’une oeuvre littéraire.

Nathalie Bastid – Avocate associée

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